Jacques Gillot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques GILLOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1442-12
Groupe:
Agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy
SASR1030723A
(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 2010
15/09/2010
De:
Gillot (Jacques, Aristide, Noël)
trésorier d'une délégation de la Société nationale de sauvetage en mer. Chevalier du 29 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1988-04-29
"
JORFTEXT000000465675
(source JORF)
promotion
08 Mai 2007
08/05/2007